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ROTH ROTHELEC
Parc économique de la Sauer

BP34

67360 ESCHBACH
France
Tél. 00 33 (0)3 88 07 88 88
Fax 00 33 (0)3 88 07 88 89

Responsable de la publication : Sandrine BOSSI

Le site de la Société ROTHELEC
- a été développé par Activis
- création graphique : Eleven

2 : Conditions d'utilisation

2.1 : Marques déposées

2.1.1 : Les marques Rothelec, Framatel, Eco-Electrique, Perfotronic, Accu-Diffuseur en Thermo-Faïence, Tri-Chaleur, Rothlight sont des marques déposées de la société ROTHELEC.
2.1.2 : Aucun autre droit que celui de visiter le site n'est conféré à quiconque. Notamment, la mise en ligne du présent site n'emporte pas licence d'utilisation des marques énumérées ci-dessus.

2.2 : Brevets

2.2.1 : Les brevets cités sur le site http://www.rothelec.fr font l'objet d'une protection par les lois françaises et les traités internationaux relatifs aux brevets.
2.2.2 : Aucun autre droit que celui de visiter le site n'est conféré à quiconque. Notamment, la mise en ligne du présent site n'emporte pas licence d'utilisation des brevets cités ou évoqués sur le site.

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3.1 Le présent site est soumis au respect de la loi Française du 6 janvier 1978, dite "Informatique et libertés"; il a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
3.2 Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978, dite " Informatique et libertés", vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant, dans les conditions de l’article 34 de ladite loi. Contactez-nous à l’adresse suivante : ROTHELEC - Parc Economique de la Sauer - 67360 ESCHBACH - FRANCE"